Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA 2i
DELTA2I, SARL

Numéro de dépôt :
3804885
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
DELTA 2i de DELTA2I

Présentation de la marque DELTA 2i

Déposée le 9 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA2I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA 2i » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELTA2I domicilié(e) 18 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 372 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELTA2I domicilié(e) 18 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque DELTA 2i a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA 2i est expirée depuis le 9 février 2021.

DELTA2I a également déposé les autres marques suivantes : GeMO , @ delta'bat


DELTA2I, SARL - 18 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 950372318


DELTA2I - 18 RUE JEAN CLARET - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607228 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Éducation ; formation ; Solutions didactiques de maquettes contrôle commande global bâtiment (GTB/GTC) : 1. Panneau économie d'énergie ; 2. Panneau mesure consommation et production d'énergie ; 3. Panneau contrôle d'accès et vidéo surveillance ; 4. Panneau médical ; maquettes gestion de maintenance opérationnelle (logiciel). Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Service d'ingénierie pour l'étude et la mise en oeuvre de systèmes automatisés et machines spéciales, de systèmes de conduite, de surveillance et de contrôle de procédés industriels, de systèmes de gestion technique centralisée du bâtiment (GTB/GTC), de logiciels spécifiques et logiciels embarqués, de bancs de test, de mesure et de contrôle, de systèmes de traçabilité et de gestion de qualité, de simulateur et banc didacticiel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.